Textes réglementaires

Loi 99-05 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur [fr][Ar]

Loi 08-06 modifiant et complétant la loi 99-05 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur [fr] [Ar]


Décret exécutif 01-294 fixant les conditions de recrutement enseignants associé + invités [Fr] [Ar]

Décret exécutif 10-250 instituant le régime indemnitaire du chercheur permanent [Fr] [Ar]

Décret exécutif 10-252 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur [Fr] [Ar]

Décret exécutif 10-253 fixant le montant de l’indemnité d’éméritat [Fr] [Ar]

Décret executif 05-15 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat[Fr] [Ar]

Décret executif 08-238 modifiant le décret 92-22 portant création des commissions intersectorielles pour la promotion de la recherche scientifique[Fr] [Ar]

Décret 92-22 portant création des commissions intersectorielles pour la promotion de la recherche scientifique[Fr] [Ar]


Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 , fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat [Fr] [Ar]

Arrêté interministériel fixant le nombre de postes supérieures des enseignants chercheurs [Fr] [Ar]

Arrêté N°170 du 20.02.2018 fixant les modalités des mise en oeuvre des dispositions Relatives à l'Habilitation Universitaire  [Fr] [Ar]


Circulaire N°03 du 08 Mars 2018 Relative aux Conditions et aux Modalités de Soutenance d'une Thèse de Doctorat en Sciences [Fr] [Ar]

Circulaire n°02 du 20.02.2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des Projets de Recherche de Formation Universitaire (PRFU) [Fr] [Ar]


Décision du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 décembre 2010 portant la liste des membres du conseil national de la recherche scientifique et technique. [Fr] [Ar]

Programme Tassili 2011 projets de recherche

Congé scientifique 2010-2011, critères, évaluation, procédures

Postes spécifiques enseignant chercheur

Enseignant invité

Enseignement travail secondaire décret exe 1 oct 2001

Formation résidentielle 2010-2011

Note Circulaire Portant Gestion des Projets de Recherche-Formation -cnepru-

Modèle lettre d’accueil pour une formation résidentielle

Nouvelle Stratégie pour l’évaluation des laboratoires de recherche


Maison d'Entrepreneuriat

Maison d'Entrepreneuriat

Cellule Assurance Qualité

Cellule Assurance Qualité

MESRS

DGRSDT

Conférence Régionale de l'Est

Cru Est

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